Déposée le 23 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) LE MOTEUR MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOTEUR MODERNE domicilié(e) 5 à 9 rue Benoit Frachon - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 703 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque LMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MOTEUR MODERNE, société anonyme - 5 à 9 rue Benoit Frachon - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 348703299
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520394 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615532 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 20 mai 2015 - Changement de dénomination n°649248 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20
Moteurs, turbines, échangeurs de chaleur (parties de machines) , compresseurs (parties de machines) , turbo-compresseurs et autres moteurs et machines entraînés, utilisant ou traitant des fluides, mécanismes et systèmes mécaniques mis en oeuvre pour la transmission de mouvement et de puissance, machines d'essais de moteurs, transmissions (parties de machines) et leurs composants. Moteurs et turbines pour véhicules. Enseignement, organisation et conduite de colloques et de conférences ; conseils en matière d'éducation et de formation. Travaux d'ingénieurs, notamment travaux d'études et de développement de moteurs et de systèmes mécaniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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